COMITE DES FETES DE VILLEZ SUR LE NEUBOURG Active Villez-sur-le-Neubourg Loisirs Comités des fêtes W273003049 Créée en 2001 organiser les fêtes dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villez-sur-le-Neubourg (27110) Identifiants RNAW273003049 HIST.0273009335 Historique Créée le 18/10/2001, dernière déclaration le 21/12/2021 4 évènements 18/10/2001 Création 10/11/2001 Publication au Journal Officiel 21/12/2021 Dernière déclaration 04/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.