M
Mission
participer de façon orale ou écrite aux divers débats d'idées, publiés ou non, concernant le présent et l'avenir de la commune de saint sébastien, organiser des animations sportives, culturelles et festives dans la commune
Domaines
- action socio-culturelle 👉 Evreux Portes de Normandie
- clubs de loisirs, relations 👉 Evreux Portes de Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Sébastien-de-Morsent (27180)Associations de Saint-Sébastien-de-Morsent
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W273002497
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273010844
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
action socio-culturelle
clubs de loisirs, relations
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr