COMITE DES FETES DE MISEREY Dissoute Miserey Comités des fêtes W273002317 Créée en 1972 Cette association est dissoute depuis le 2011-02-04. animer la commune
Données officielles Sources / RNA Siège Miserey (27930) Identifiants RNAW273002317 HIST.0273003877 Historique Créée le 01/06/1972, dernière déclaration le 13/04/2011 5 évènements 01/06/1972 Création 01/06/1972 Publication au Journal Officiel 04/02/2011 Dissolution 13/04/2011 Dernière déclaration 02/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.