SOS SOLIDARITE DAMVILLE Active MESNILS-SUR-ITON Action sociale W273002285 801690967 Créée en 1987 développer et organiser la solidarité dans le canton de damville Contact ANNUAIREmesnils-sur-iton.fr/vivre-a-mesnils-sur-iton/la-vie-associativemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Mesnils-sur-Iton Siège MESNILS-SUR-ITON (27240) 51 RUE SYLVAIN LAGESCARDE, 27160 MESNILS-SUR-ITON Identifiants RNAW273002285 SIREN801690967 HIST.0273006156 Historique Créée le 27/10/1987, dernière déclaration le 19/02/2024 6 évènements 27/10/1987 Création 29/10/1987 Enregistrement INSEE 29/10/1987 Dernier évènement INSEE 18/11/1987 Publication au Journal Officiel 19/02/2024 Dernière déclaration 21/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Mesnils-sur-Iton : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune