SOCIETE DE CHASSE DE MORSENT Active Saint-Sébastien-de-Morsent Chasse W273002094 Créée en 1976 développer du gibier et exploitation rationnelle de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) Identifiants RNAW273002094 HIST.00000 Historique Créée le 08/07/1976, dernière déclaration le 02/12/2010 4 évènements 08/07/1976 Création 20/07/1976 Publication au Journal Officiel 02/12/2010 Dernière déclaration 14/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationPAS DE DOSSIER. FOND DE DOSSIER REMIS PAR LE PRESIDENT Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.