ASSOCIATION CANINE TERRITORIALE DE L'EURE Active Évreux Faune sauvage Élevage canin W273001887 490243854 Créée en 1931 encourager l'élevage et améliorer la race canine par tous les moyens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Évreux (27000) 1 RUE DU MUGUET, 27930 REUILLY Identifiants RNAW273001887 SIREN490243854 HIST.0273001694 Historique Créée le 03/12/1931, dernière déclaration le 12/02/2025 5 évènements 03/12/1931 Création 22/05/2006 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 12/02/2025 Dernière déclaration 25/02/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Faune sauvage / Élevage canin Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Élevage canin 007045élevage canin, clubs de chiens de défense Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationPAS DE PUBLICATION AU JO DANS LE DOSSIER Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.