M
Mission
favoriser le libre exercice du droit de chasse banale de réprimer le braconnage et la destruction du gibier d'empêcher la divagation des chiens d'assurer la destruction des oiseaux de proie et des animaux nuisibles et surtout d'aider au repeuplement du gibier
Domaines
- chasse 👉 Evreux Portes de Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Courdemanche (27320)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W273001881
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0000002830
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Observation : PASSAGE AU JO INCONNUE
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr