TENNIS CLUB DE L'ITON-DAMVILLE (TCI DAMVILLE) Active Mesnils-sur-Iton Tennis Club de sport W273001878 420137705 Créée en 1995 pratiquer le tennis Contact EMAILcontact@tcidamville.commairieANNUAIREmesnils-sur-iton.fr/vivre-a-mesnils-sur-iton/la-vie-associativemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Mesnils-sur-Iton Siège Mesnils-sur-Iton (27240) 51 RUE SYLVAIN LAGESCARDE, 27160 MESNILS-SUR-ITON Identifiants RNAW273001878 SIREN420137705 HIST.0273007843 Historique Créée le 04/04/1995, dernière déclaration le 24/04/2026 6 évènements 02/01/1979 Enregistrement INSEE 04/04/1995 Création 26/04/1995 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 24/04/2026 Dernière déclaration 27/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Mesnils-sur-Iton : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune