COMITE DES FETES DE COURDEMANCHE Active Nonancourt Loisirs W273001443 Créée en 1978 organiser des fêtes et réjouissances dans la commune Contact WEBhttps://comitedesfetesdecourdemanche.frEMAILcontact@comitedesfetesdecourdemanche.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Nonancourt (27320) Identifiants RNAW273001443 HIST.0273004553 Historique Créée le 05/05/1978, dernière déclaration le 02/01/2023 4 évènements 05/05/1978 Création 13/05/1978 Publication au Journal Officiel 02/01/2023 Dernière déclaration 30/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.