COMITE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BRETEUIL SUR ITON

Active Breteuil 1978-09-15
M

Mission

resserrer les liens d'amitié et pratiquer l'entraide au sein du personnel communal à l'exclusion de toutes manifestations syndicales politiques ou confessionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Breteuil (27160)

Associations de Breteuil

Siège INSEE

RUE MODESTE LEROY, 27160 BRETEUIL

Contact

#

Identifiants

RNA
W273001209
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813825569
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273004598
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 273P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Tourisme

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr