SEINE - A P U R E (SEINE-ASSOCIATION DE PROTECTION DES USAGERS ET RIVERAINS DES EAUX DOMANIALES)

Active Saint-Pierre-du-Vauvray 1998-03-10
M

Mission

la defence des intérêts des riverains et usagers des voies navigables domaniales

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-du-Vauvray (27430)

Associations de Saint-Pierre-du-Vauvray

Contact

#

Identifiants

RNA
W273001145
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273008582
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr