ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE A EVREUX

Active Évreux 1974-05-21
M

Mission

assurer l'exercie du culte réformé et de pouvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y attacher légalement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Évreux (27000)

Associations de Évreux

Siège INSEE

5 RUE DU CHANTIER, 27000 EVREUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W273001040
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410340954
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273002583
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 273P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr