Mission
assurer l'exercie du culte réformé et de pouvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y attacher légalement
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Evreux Portes de Normandie
Commune & Contact
Commune
Évreux (27000)Siège INSEE
5 RUE DU CHANTIER, 27000 EVREUXContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Création
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 273P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr