AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCHEVILLE Active Francheville Secourisme W273001004 Créée en 1995 sapeur pompier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Francheville (27160) Identifiants RNAW273001004 HIST.0273002184 Historique Créée le 28/07/1995, dernière déclaration le 29/04/2004 3 évènements 28/07/1995 Création 29/04/2004 Dernière déclaration 08/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Secourisme Secourisme 036520sauvetage, secourisme, protection civile Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.