ASSOCIATION DES PARENTS INDEPENDANTS DU COLLEGE JEAN JAURES Active Évreux Éducation Parents d'élèves W273000647 Créée en 1987 parents d'élèves Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Évreux (27000) Identifiants RNAW273000647 HIST.0273006096 Historique Créée le 23/06/1987, dernière déclaration le 04/12/2018 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 23/06/1987 Création 04/12/2018 Dernière déclaration 05/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.