COMITE DEPARTEMENTAL D'AERO MODELISME DE L'EURE (C D A M 27) Active Étrépagny Sports aériens Modélisme W273000563 Créée en 1992 pratique de l'aéromodélisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Étrépagny (27150) Identifiants RNAW273000563 HIST.0273007159 Historique Créée le 19/06/1992, dernière déclaration le 20/11/2024 4 évènements 19/06/1992 Création 08/07/1992 Publication au Journal Officiel 20/11/2024 Dernière déclaration 22/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens / Modélisme Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Modélisme 007003modélisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.