OGEC IMMACULÉE ST NICOLAS Active MESNIL-SUR-ITON Éducation W273000446 780796926 Créée en 1938 aider et participer au recrutement de l'école lui procurer des ressources s'intéresser à toutes les oeuvres d'éducation populaire et postscolaire Contact EMAILladamvillaise@immaculeedamville.fr
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège MESNIL-SUR-ITON (27240) Identifiants RNAW273000446 SIREN780796926 SIRET78079692600027 HIST.0273001989 Historique Créée le 07/03/1938, dernière déclaration le 23/09/2025 4 évènements 07/03/1938 Création 17/03/1938 Publication au Journal Officiel 23/09/2025 Dernière déclaration 30/09/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 23/09/2025 / Modification 23/09/2025 Modification Titre : ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE DAMVILLE (OGEC DE DAMVILLE) devient OGEC IMMACULÉE ST NICOLAS Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.