ASSOCIATION DE L ECOLE BUIS SONNIERE Active Buis-sur-Damville Éducation Parents d'élèves W273000320 Créée en 2001 organiser des activités socio-culturelles afin de soutenir les projets de l'école de Boissy Contact EMAILassobuissonniere@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Buis-sur-Damville (27240) Identifiants RNAW273000320 HIST.0273009245 Historique Créée le 16/05/2001, dernière déclaration le 29/10/2025 4 évènements 16/05/2001 Création 16/06/2001 Publication au Journal Officiel 29/10/2025 Dernière déclaration 30/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.