COMITE DES FETES DE SAINT PIERRE DU VAUVRAY Active Saint-Pierre-du-Vauvray Loisirs Comités des fêtes W273000109 Créée en 1970 organisation des fêtes dans la commune de st pierre du vauvray Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-du-Vauvray (27430) Identifiants RNAW273000109 HIST.0273003710 Historique Créée le 03/11/1970, dernière déclaration le 01/12/2008 4 évènements 03/11/1970 Création 27/11/1970 Publication au Journal Officiel 01/12/2008 Dernière déclaration 24/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1970-11-27 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.