protéger et améliorer la qualité de vie des habitants de la commune avec un aménagement harmonieux et équilibré du territoire ; s'assurer du respect des règles de l'urbanisme dans le respect de l'architecture traditionnelle ; veiller à l'amélioration des conditions de sécurité, circulation et stationnement pour les voitures, cyclistes et piétons ; s'assurer de la protection et conservation des espaces, milieux et habitats naturels pour les espèces animales et végétales ; organiser des animations et évènements pour promouvoir l'esprit village
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Création
Lieu de declaration :
Département : 27
Préfecture :
Sous Préfecture : Bernay
Identifiant annonce : 202500150498
Numéro de l'annonce : 498
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W272007271
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 272S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
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