M
Mission
sauvegarder et mettre en valeur le patrimoine public de la commune de fourmetot groupement des communes du perrey et le cas échéant le patrimoine privé, en coordination étroite avec les propriétaires et autorités compétentes ; l'association pourra exercer des activités économiques
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Pont-Audemer / Val de Risle
@
Commune & Contact
Commune
Fourmetot (27500)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W272007062
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 272S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr