COMITE DES FETES DE BOURNAINVILLE FAVEROLLES Active Bournainville-Faverolles Comités des fêtes W272002783 804754232 Créée en 1975 organiser des festivités locales ou inter-communales. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bournainville-Faverolles (27230) Identifiants RNAW272002783 SIREN804754232 SIRET80475423200010 HIST.0272001373 Anciennes informations Historique Créée le 11/08/1975, dernière déclaration le 11/03/2025 4 évènements 11/08/1975 Création 11/09/1975 Publication au Journal Officiel 11/03/2025 Dernière déclaration 10/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.