COMITE DES FETES DE SAINT-AUBIN-DES-HAYES Active Mesnil-en-Ouche Comités des fêtes W272002773 Créée en 1979 animer la commune. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mesnil-en-Ouche (27410) Identifiants RNAW272002773 HIST.0272001681 Anciennes informations Historique Créée le 31/07/1979, dernière déclaration le 30/04/2008 4 évènements 31/07/1979 Création 10/08/1979 Publication au Journal Officiel 30/04/2008 Dernière déclaration 10/05/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.