ASSOCIATION CULTURELLE 'LES TRETEAUX DES JONQUERETS' Active Mesnil-en-Ouche Promotion artistique W272002738 Créée en 1985 promouvoir les arts en général. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mesnil-en-Ouche (27410) Identifiants RNAW272002738 HIST.0272002086 Anciennes informations Historique Créée le 06/05/1985, dernière déclaration le 01/04/2021 4 évènements 06/05/1985 Création 29/05/1985 Publication au Journal Officiel 01/04/2021 Dernière déclaration 13/04/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.