AMICALE CONSERVATOIRE DES SITES NATURELS DE NORMANDIE (C.S.N.N.)

Active Sainte-Opportune-la-Mare 1989-10-05
M

Mission

assurer la maîtrise foncière et d'usage de ces sites, soit par achat ou location, soit par convention de gestion avec le propriétaire, qu'il soit personne physique ou morale. Elle peut participer à la gestion de milieux mis en protection par des mesures règlementaires. - s'emploie à la sensibilisation et à l'information portant sur les sites, au bénéfice du public. - peut proposer et assurer des contrats d'étude et de recherche.

Domaines

  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Roumois Seine
@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Opportune-la-Mare (27680)

Associations de Sainte-Opportune-la-Mare

Contact

#

Identifiants

RNA
W272002729
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0272002432
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr