COMITE DES FETES DE BOSBENARD COMMIN Active Grand Bourgtheroulde Comités des fêtes W272002719 Créée en 1991 organiser des fêtes et diverses activités publiques. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Grand Bourgtheroulde (27520) Identifiants RNAW272002719 HIST.0272002690 Anciennes informations Historique Créée le 09/12/1991, dernière déclaration le 15/06/2020 4 évènements 09/12/1991 Création 25/12/1991 Publication au Journal Officiel 15/06/2020 Dernière déclaration 11/07/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.