CHATS SANS TOITS Active Mesnil-en-Ouche Faune sauvage W272002682 Créée en 2000 recueillir et faire adopter les chats abandonnés Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mesnil-en-Ouche (27410) Identifiants RNAW272002682 HIST.0272003526 Anciennes informations Historique Créée le 26/06/2000, dernière déclaration le 26/06/2000 4 évènements 26/06/2000 Création 26/06/2000 Dernière déclaration 22/07/2000 Publication au Journal Officiel 09/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Faune sauvage Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.