COMITE DES FETES ET DES LOISIRS DE CAPELLES-LES-GRANDS Active Capelle-les-Grands Comités des fêtes W272002630 Créée en 2004 organiser des festivités dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Capelle-les-Grands (27270) Identifiants RNAW272002630 HIST.0272003988 Anciennes informations Historique Créée le 30/03/2004, dernière déclaration le 09/08/2022 4 évènements 30/03/2004 Création 22/05/2004 Publication au Journal Officiel 09/08/2022 Dernière déclaration 09/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2004-05-22 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.