CLUB DE PETANQUE SAINT AUBINOIS Active Saint-Aubin-sur-Quillebeuf Pétanque W272002039 Créée en 2002 organisation de concours de pétanque (non licencié) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Aubin-sur-Quillebeuf (27680) Identifiants RNAW272002039 HIST.0272003761 Anciennes informations Historique Créée le 03/04/2002, dernière déclaration le 17/10/2022 4 évènements 03/04/2002 Création 20/04/2002 Publication au Journal Officiel 17/10/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.