COMITE DES LOISIRS DE VALLETOT Active Valletot Comités des fêtes W272001860 809674989 Créée en 1968 organiser des fêtes récréatives communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Valletot (27350) 27350 VALLETOT Identifiants RNAW272001860 SIREN809674989 HIST.0272001008 Anciennes informations Historique Créée le 09/01/1968, dernière déclaration le 26/04/2019 6 évènements 09/01/1968 Création 03/02/1968 Publication au Journal Officiel 23/05/2014 Enregistrement INSEE 23/05/2014 Dernier évènement INSEE 26/04/2019 Dernière déclaration 29/05/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.