M
Mission
grouper les propriétaires, cultivateurs, habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui pourraient être admis, en vue de l'organisation de la chasse, de la propriété et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Intercom Bernay Terres de Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Barc (27170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W272001789
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
410
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 272S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr