COMITE DES FETES ET DES LOISIRS Active Fatouville-Grestain Comités des fêtes W272001694 Créée en 1989 organisation de loisirs pour les habitants de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fatouville-Grestain (27210) Identifiants RNAW272001694 HIST.0272002406 Anciennes informations Historique Créée le 27/06/1989, dernière déclaration le 22/03/2018 4 évènements 27/06/1989 Création 19/07/1989 Publication au Journal Officiel 22/03/2018 Dernière déclaration 26/03/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.