Mission
pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous les moyens appropriés sur les plans sportifs et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sou-marine, la plongée en scaphandre, la plongée libre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; elle assure les missions prévues par les dispositions des articles L.131-1 à L131-7 du code du sport modifiés par l'arrêté du 18 juin 2010 ; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres
Domaines
- nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) 👉 Pont-Audemer / Val de Risle
Commune & Contact
Commune
PONT-AUDEMER (27500)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 272S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr