LOUVIERS PETANQUE Active Louviers Pétanque W271005818 Créée en 1972 pratique du jeu de pétanque dans le canton de louviers Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Louviers (27400) Identifiants RNAW271005818 HIST.3828 Historique Créée le 04/01/1972, dernière déclaration le 13/11/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 04/01/1972 Création 13/11/2024 Dernière déclaration 13/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.