M
Mission
mettre à disposition de ses membres un ou plusieurs salariés au groupement par un contrat de travail, toute décision prise en assemblée générale ou par le conseil d'administration devra respecter l'intérêt collectif du groupement
Domaines
- groupements professionnels 👉 Lyons Andelle
@
Commune & Contact
Commune
Le Tronquay (27480)Siège INSEE
2 FERME DES BRULINS, 27480 LE TRONQUAYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W271002671
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840113823
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 271S
Activité
groupements professionnels
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr