TENNIS CLUB DE MESNIL VERCLIVES Active Mesnil-Verclives Tennis W271002227 Créée en 1984 pratique du tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mesnil-Verclives (27440) Identifiants RNAW271002227 HIST.0271002040 Anciennes informations Historique Créée le 26/11/1984, dernière déclaration le 04/11/2020 4 évènements 26/11/1984 Création 12/12/1984 Publication au Journal Officiel 04/11/2020 Dernière déclaration 19/11/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.