COMITÉ D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ET INTERCOMMUNAL DE LA CROIX SAINT LEUFROY

Dissoute Clef Vallée d'Eure 1992-05-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-01-13.

venir en aide au personnel municipal et intercommunal

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Seine-Eure
@

Commune & Contact

Commune

Clef Vallée d'Eure (27490)

Associations de Clef Vallée d'Eure

Contact

#

Identifiants

RNA
W271002098
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0271002801
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.