COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS DE LA MAIRIE DE PITRES

Active Pîtres 2014-05-19
M

Mission

créer, développer, gérer les activités culturelles, sportives ou de loisirs et les prestations à caractère social pour les ouvrants droits et leurs ayants droits, des services et établissements publics municipaux

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Seine-Eure
@

Commune & Contact

Commune

Pîtres (27590)

Associations de Pîtres

Contact

#

Identifiants

RNA
W271001708
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 271S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr