COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ETREPAGNY Active Étrépagny Personnel entreprise W271001060 Créée en 1981 entraides et loisirs Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Étrépagny (27150) Identifiants RNAW271001060 HIST.0271001791 Historique Créée le 25/06/1981, dernière déclaration le 12/04/2024 4 évènements 25/06/1981 Création 02/07/1981 Publication au Journal Officiel 12/04/2024 Dernière déclaration 16/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.