Mission
assurer la pérennité, la protection, la conservation et la mise en valeur de l'oeuvre, en défendre le droit et le respect du nom, promouvoir et diffuser la connaissance de l'oeuvre de Pierre Tal Coat en participant notamment à l'élaboration ou à la réalisation de tous supports médiatiques, participer à la procédure d'authentification des biens et droits administratifs constitutifs de l'oeuvre, encourager toute recherche et tout documentaire dans le cadre d'études et susciter des vocations orientées vers les arts en général; il est ici précisé que l'objet social ci-dessus, ne pourra jamais faire obstacle au droit de propriété littéraire et artistique de l'oeuvre appartenant exclusivement aux ayants droit de l'auteur Pierre Tal Coat, seuls titulaires du droit de suite et de regard sur celle-ci, ainsi que du droit d'authentification
Domaines
- promotion de l'art et des artistes 👉 Seine-Eure
Commune & Contact
Commune
Saint-Pierre-de-Bailleul (27920)Associations de Saint-Pierre-de-Bailleul
Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Activité
promotion de l'art et des artistes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr