A.C.A.P.E Active Vandrimare Personnel scolaire W271000582 Créée en 1996 association actions parents d'eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vandrimare (27380) Identifiants RNAW271000582 HIST.0271003321 Historique Créée le 17/09/1996, dernière déclaration le 23/09/2009 4 évènements 17/09/1996 Création 02/10/1996 Publication au Journal Officiel 23/09/2009 Dernière déclaration 09/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationW271000200 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.