ASSOCIATION SPORTIVE DE COURCELLES SUR SEINE A.S.C.T.T. DE TENNIS DE TABLE Active Courcelles-sur-Seine Tennis de table W271000512 Créée en 1997 la pratique du tennis de table Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courcelles-sur-Seine (27940) Identifiants RNAW271000512 HIST.0271003388 Historique Créée le 19/03/1997, dernière déclaration le 20/08/2009 4 évènements 19/03/1997 Création 26/04/1997 Publication au Journal Officiel 20/08/2009 Dernière déclaration 26/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis de table Tennis de table 011170Tennis de table (tennis de table, ping-pong) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.