HANDISPORT ACTIONS

Active LE VAL D'HAZEY 1998-01-28
M

Mission

mettre en oeuvre soit par son conseil d'administration soit par l'intermédiaire des sections (par délégation de ce premier) ; la tenue d'assemblées périodiques, les séances d'entraînement, l'engagement d'équipes sportives dans des compétitions régit par la fédération française handisport, les conférences et cours sur les questions sportives et, en général, toutes initiatives propres à la détente et à la formation physique et morale ; l'organisation des activités statutaires est confiée à des sections regroupant, par affinité sportive, les membres de l'association (un sport par section) ; le fonctionnement et les prérogatives des sections sont définis par le règlement intérieur de l'association ; les sections ne disposent pas de la personnalité morale et n'ont aucune indépendance juridique ; elles ne peuvent s'engager pour l'association vis-à-vis des tiers sans l'accord écrit et préalable du comité directeur de l'association omnisports représenté par le président ou son délégué

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LE VAL D'HAZEY (27940)

Associations de Le Val d'Hazey

Siège INSEE

PLACE DU SOUVENIR-FRANCAIS, 27600 LE VAL D'HAZEY

Contact

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Identifiants

RNA
W271000046
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
484989694
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0271003479
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Football (football, futsal)

handisport

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr