COMITE DES ŒUVRES SOCIALES POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE CHATEAUNEUF SUR ISERE

Active Châteauneuf-sur-Isère 1977-01-10
M

Mission

resserrer les liens d’amitié, pratiquer l'entraide, organiser des fêtes, bals, séances théâtrales, arbre de Noël, excursions, informations etc... à l'exclusion de toutes manifestations à caractère politique ou confessionnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châteauneuf-sur-Isère (26300)

Associations de Châteauneuf-sur-Isère

Siège INSEE

6 RUE DES REMPARTS, 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE

Contact

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Identifiants

RNA
W263013724
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
992476127
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263005432
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr