ASSOCIATION SEMENCES VALLÉE DU RHÔNE - A.S.V.R

Active Étoile-sur-Rhône 2023-03-27
M

Mission

solliciter sa reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des semences végétales, poursuivre au moins un des objectifs propres aux organisations de producteurs prévues à l'article 152, du règlement "OCM" 1308/2013

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Valence Romans Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Étoile-sur-Rhône (26800)

Associations de Étoile-sur-Rhône

Siège INSEE

2485 ROUTE DES PECOLETS, 26800 ETOILE-SUR-RHONE

Contact

#

Identifiants

RNA
W263013398
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923439350
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr