COMITE DE FOIRES Active Saint-Barthélemy-de-Vals Commerçants & Foires W263012303 Créée en 2001 organisation de foires et animations diverses à Saint Barthélemy de Vals Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) Identifiants RNAW263012303 HIST.0263013737 Anciennes informations Historique Créée le 28/08/2001, dernière déclaration le 12/11/2019 4 évènements 28/08/2001 Création 15/09/2001 Publication au Journal Officiel 12/11/2019 Dernière déclaration 29/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.