ASSOCIATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - COMITE D'ETABLISSEMENT THALES AVIONICS VALENCE Active Valence Personnel entreprise W263008620 418566311 Créée en 1998 permettre la pratique dactivités artistiques ou culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Valence (26000) 25 RUE JULES VEDRINES, 26000 VALENCE Identifiants RNAW263008620 SIREN418566311 HIST.0263012383 Anciennes informations Historique Créée le 20/02/1998, dernière déclaration le 14/12/2017 6 évènements 20/02/1998 Création 23/02/1998 Enregistrement INSEE 28/03/1998 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 14/12/2017 Dernière déclaration 05/01/2018 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 22/09/2026 / Modification 22/09/2026 Modification Titre : ASSOCIATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - COMITE D'ETABLISSEMENT THALES AVIONICS VALENCE devient ASSOCIATION CULTURELLE CSE THALES VALENCE - ASCTVNouvel objet : permettre la pratique d'activités culturelles Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.