agir contre les nuisances sonores, écologiques et environnementales de toute nature subies par tous les habitants de la commune d'Alixan et des communes environnantes, ainsi que d'une façon plus générale, ceux du département de la Drôme et de la région Auvergne Rhône Alpes ; agir pour le maintien ou la promotion de la qualité de vie des habitants en envisageant des animations ludiques, festives et d'information dans la perspective conviviale ; agir pour la défense des intérêts environnementaux ou de santé des habitants ; engager s'il y a lieu tout recours devant les insistances judiciaires ou les juridictions administratives pour défendre ses intérêts propres ou les intérêts collectifs de ses adhérents
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : agir contre les nuisances sonores, écologiques et environnementales de toute nature subies par tous les habitants de la commune d'Alixan et des communes environnantes, ainsi que d'une façon plus générale, ceux du département de la Drôme et de la région Auvergne Rhône Alpes ; agir pour le maintien ou la promotion de la qualité de vie des habitants en envisageant des animations ludiques, festives et d'information dans la perspective conviviale ; agir pour la défense des intérêts environnementaux ou de santé des habitants ; engager s'il y a lieu tout recours devant les insistances judiciaires ou les juridictions administratives pour défendre ses intérêts propres ou les intérêts collectifs de ses adhérents
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 26
Préfecture : Drôme
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500110631
Numéro de l'annonce : 631
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W263008619
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0263010842
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 263P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03