UNION DES MUTILES REFORMES ANCIENS COMBATTANTS ASCENDANTS ORPHELINS ET VEUVES DE GUERRE DE ST MARCEL LES VALENCE Active Saint-Marcel-lès-Valence Anciens combattants W263007791 Créée en 1924 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marcel-lès-Valence (26320) Identifiants RNAW263007791 HIST.0263000372 Anciennes informations Historique Créée le 13/03/1924, dernière déclaration le 25/02/2016 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 13/03/1924 Création 25/02/2016 Dernière déclaration 10/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.