Mission
protéger les espaces, ressources, le milieu naturel en général ; lutter contre les inondations, nuisances et agir pour la sauvegarde et la défenses de ses intérêts (environnement, urbanisme) et des intérêts de ses membres ; informer, sensibiliser sur l'intérêt de la protection de la Veaune ; représenter ses adhérents devant toute collectivité ou juridiction dans leurs démarches ; transmettre et informer les adhérents des différentes procédures et différentes réponses (études, travaux) ; fédérer, développer des synergies, des actions communes sur le territoire drômois ; accomplir tous les actes de le vie juridique devant les juridictions quelles soient administratives, judiciaires et européennes
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Arche Agglo
Commune & Contact
Commune
Chanos-Curson (26600)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr