ASSOCIATION SPORTIVE COMITE D'ETABLISSEMENT THALES AVIONICS - ASCE THALES AVIONICS Active Valence Multisports entreprise Club de sport W263006289 525051959 Créée en 1998 permettre la pratique d'activites sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Valence (26000) 25 RUE JULES VEDRINES, 26000 VALENCE Identifiants RNAW263006289 SIREN525051959 HIST.0263012384 Historique Créée le 20/02/1998, dernière déclaration le 06/02/2013 6 évènements 01/01/1992 Enregistrement INSEE 01/01/1992 Dernier évènement INSEE 20/02/1998 Création 28/03/1998 Publication au Journal Officiel 06/02/2013 Dernière déclaration 13/02/2013 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 22/09/2026 / Modification 22/09/2026 Modification Titre : ASSOCIATION SPORTIVE COMITE D'ETABLISSEMENT THALES AVIONICS - ASCE THALES AVIONICS devient ASSOCIATION SPORTIVE CSE THALES VALENCE - ASCTV Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise / Club de sport Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.